21 mars 1804 : Promulgation du Code civil.

Espace dédié aux discussions relatives au Consulat et au 1er Empire.

Modérateur : Général Colbert

Avatar du membre
Joker
**Maréchal d'Empire**
**Maréchal d'Empire**
Messages : 1374
Enregistré le : 15 juil. 2017, 18:53
Localisation : Grimbergen - Belgique

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par Joker » 11 nov. 2017, 20:28

Certes des articles sont modifiés mais quoi de plus normal ?
Le Code civil évolue avec son temps, preuve qu'il est bien vivant et qu'il restera dans les mémoires longtemps encore...
« L'usage nous condamne à bien des folies ; la plus grande est celle de s'en faire l'esclave. »
Napoléon Bonaparte ; Maximes et pensées

William Turner

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par William Turner » 11 nov. 2017, 21:14

Un code de lois en vigueur n'est pas dans les mémoires, mais est utilisé dans l'activité quotidienne d'un nombre restreint de personnes ? Dans le domaine informatique, des sociétés continuent à utiliser de vieux langages de programmation. Ce n'est en rien une preuve de la qualité de ces langages, mais un indicateur de l'inertie et de l'incapacité de ces sociétés à évoluer et à s'adapter à l'innovation et au progrès. Il en va de même pour le code civil. Il est quand même incroyable qu'il ait fallu attendre 1965 pour qu'une femme puisse exercer une profession et ouvrir un compte en banque sans l'autorisation de son mari.

Avatar du membre
Bernard
Scribe
Scribe
Messages : 1339
Enregistré le : 15 juil. 2017, 18:29
Localisation : Alsace

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par Bernard » 11 nov. 2017, 21:39

Le Code Napoléon a existé et il était adapté à son temps, certainement en avance sur bien des pratiques de l'époque. Qu'un code doive évoluer, qui prétend le contraire ? Le droit est une matière vivante : ce qui était vrai sous le premier Empire ne l'est plus aujourd'hui. Je ne vois pas où est le problème. De même que je ne vois pas en quoi cela vous gêne que Napoléon se soit pas mal investi dans le travail de préparation de ce code. Pourquoi ne pas l'en créditer ? Napoléon est un tout qui inclut ses victoires et ses défaites, ses succès et ses erreurs, ses excès aussi... Dans son œuvre positive, il y a le Code Napoléon (que je n'irai certainement pas comparer avec le droit canonique :roll:).

Avatar du membre
Maria Kel
 
Messages : 207
Enregistré le : 16 juil. 2017, 18:38
Localisation : Sud-Ouest de l'Empire

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par Maria Kel » 12 nov. 2017, 13:45

Stendhal disait qu'il était ignorant? Justement, le mystère vient du fait qu'un homme n'ayant jamais fait de droit ait pu faire le Code civil. Et ce n'est pas si mauvais puisqu'il régit encore notre pays.
“Le grand orateur du monde, c'est le succès.”

Napoléon

Avatar du membre
C-J de Beauvau
Sous-lieutenant
Sous-lieutenant
Messages : 1613
Enregistré le : 16 sept. 2017, 17:12

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par C-J de Beauvau » 12 nov. 2017, 14:40

Maria Kel a écrit :
12 nov. 2017, 13:45
Stendhal disait qu'il était ignorant? Justement, le mystère vient du fait qu'un homme n'ayant jamais fait de droit ait pu faire le Code civil. Et ce n'est pas si mauvais puisqu'il régit encore notre pays.
Napoléon n'est que l'instigateur, et non l'auteur du code civil .
En voici la genèse !
Le 14 août 1800 que le Premier consul désigna une commission de quatre éminents juristes : François Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean-Étienne-Marie Portalis et Jacques de Maleville pour rédiger le projet de « Code civil des Français », sous la direction de Cambacérès.
Ces derniers furent choisis, entre autres, car chacun reflétait une partie du droit positif :Bigot de Préameneu était un spécialiste de la Coutume de Bretagne (une coutume plutôt rurale),
Tronchet, président de la commission, était un spécialiste de la Coutume de Paris (cette coutume était la plus complète, elle suppléait les manques des autres coutumes),
Maleville, secrétaire général, originaire du Périgord, pays de droit écrit influencé par la coutume du Nord,
Portalis enfin, était du Sud-Est (Aix), pays de droit écrit, il connaissait parfaitement le droit romain.
Ps : Lisez les posts au début du sujet ils sont instructifs !
La guerre c'est le massacre de gens qui ne se connaissent pas au profit de gens qui se connaissent et ne se massacrent pas
Paul Valéry

Avatar du membre
Maria Kel
 
Messages : 207
Enregistré le : 16 juil. 2017, 18:38
Localisation : Sud-Ouest de l'Empire

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par Maria Kel » 12 nov. 2017, 16:16

Très intéressant, cher ami, j'en prends note
“Le grand orateur du monde, c'est le succès.”

Napoléon

Avatar du membre
Joker
**Maréchal d'Empire**
**Maréchal d'Empire**
Messages : 1374
Enregistré le : 15 juil. 2017, 18:53
Localisation : Grimbergen - Belgique

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par Joker » 12 nov. 2017, 17:44

William Turner a écrit :
11 nov. 2017, 18:35
Joker a écrit :
11 nov. 2017, 17:22
Or, 213 ans après sa promulgation, celui-ci existe toujours
Le droit canonique est bien plus ancien et il existe toujours lui aussi. Quelle conclusion allez-vous tirer de ce constat ?
Joker a écrit :
11 nov. 2017, 17:22
et il continue à être utilisé comme outil de référence par de nombreux juristes.
Le code civil n'est pas un outil de référence, mais la loi en vigueur
La seule conclusion que j'en tire c'est que tant le droit canonique que le Code civil napoléonien s'inscrivent dans la durée.

Le Code civil a servi de référence à un certain nombre d'Etats pour établir leur propre législation.
C'est en ce sens qu'il fallait comprendre mon propos.
« L'usage nous condamne à bien des folies ; la plus grande est celle de s'en faire l'esclave. »
Napoléon Bonaparte ; Maximes et pensées

Avatar du membre
Joker
**Maréchal d'Empire**
**Maréchal d'Empire**
Messages : 1374
Enregistré le : 15 juil. 2017, 18:53
Localisation : Grimbergen - Belgique

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par Joker » 12 nov. 2017, 17:51

William Turner a écrit :
11 nov. 2017, 21:14
Un code de lois en vigueur n'est pas dans les mémoires, mais est utilisé dans l'activité quotidienne d'un nombre restreint de personnes
Il s'inscrit également dans la mémoire collective même s'il n'est plus guère utilisé.
C'est pourquoi on se souvient par exemple encore du code Hammourabi qui date plus ou moins de -1750 av. J-C.
« L'usage nous condamne à bien des folies ; la plus grande est celle de s'en faire l'esclave. »
Napoléon Bonaparte ; Maximes et pensées

William Turner

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par William Turner » 12 nov. 2017, 18:02

J'ai cherché des jeux vidéo en rapport avec Napoléon.
J'ai trouvé cette page : http://napoleonbonaparte.be/3861-2/
Malheureusement, je n'y trouve aucun jeu qui a pour thème le Code civil.
Comme c'est étrange ! :(

Avatar du membre
Général Colbert
- Sous-lieutenant Lancier Gde -
- Sous-lieutenant Lancier Gde -
Messages : 1156
Enregistré le : 26 août 2017, 13:24

Re: Que savez-vous du code civil ?

Message par Général Colbert » 12 nov. 2017, 18:36

Le droit ne se prête pas au jeu.

  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message
  • Le Code civil inspiré par la Charia ?
    par Joker » 01 mars 2019, 22:53 » dans L'actualité napoléonienne
    26 Réponses
    643 Vues
    Dernier message par Cyril Drouet
    15 mars 2019, 17:31
  • LES CIVIL(E)S
    par Général Colbert » 13 sept. 2017, 20:53 » dans Bivouac des reconstitueurs & militaria
    28 Réponses
    4719 Vues
    Dernier message par philibert
    30 janv. 2012, 21:31
  • Le Premier Empire, 1804-1815
    par Eric LM » 28 mars 2018, 15:38 » dans BIBLIOTHÈQUE EMPIRE - L'actualité du livre napoléonien
    2 Réponses
    388 Vues
    Dernier message par Espagne
    28 mars 2018, 18:29
  • [ Napoléonothèque ] Officiers Haut-Marnais de Napoléon (1804 – 1815)
    par Administrateur » 14 avr. 2019, 12:06 » dans Napoléonothèque
    5 Réponses
    184 Vues
    Dernier message par Piré chouan fidèle
    16 avr. 2019, 17:00
  • Mlle Mars...
    par Christophe » 31 mai 2015, 00:46 » dans Monuments Napoléoniens
    0 Réponses
    404 Vues
    Dernier message par Christophe
    31 mai 2015, 00:46