Usages de la guerre

Espace dédié aux discussions relatives au Consulat et au 1er Empire.

Modérateur : Général Colbert

Bessières

Usages de la guerre

Message par Bessières » 04 févr. 2017, 10:00

En relisant les mémoires de La Valette je trouve au regard des prisonniers de Jaffa :

Jaffa fut enlevée d’assaut peu de jours après l’attaque ; on y trouva les Arnautes qui avaient capitulé à El-Arish, et suivant les usages de la guerre en Europe, ils furent fusillés pour avoir violé la capitulation.

J’ai trouvé intéressant, du point de vue historique, de chercher quelques notices en plus sur les usages de la guerre à l’époque.

J’espère que cette petite recherche pourra aider à mieux comprendre quelques événement de l’époque.

Tout d’abord, les lois de la République.


Décret 4 Mai 1792

L’Assemblée nationale, voulant au commencement d’une guerre entreprise pour la défense de la liberté, régler, d’après les principes de la justice et de l’humanité, le traitement des militaires ennemis que le sort des combats mettrait au pouvoir de la nation française

Considérant qu’aux termes de la Déclaration des droits, lorsque la société est forcée de priver un homme de sa liberté, toute rigueur qui ne sera pas nécessaire pour s’assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi

Reconnaissant que ce principe s’applique plus particulièrement encore aux prisonniers de guerre, qui, ne s’étant point rangés volontairement sous la puissance civile de la nation, demeurent sous la sauvegarde plus spéciale du droit naturel des hommes et des peuples, décrète qu’il y a urgence.
L’Assemblée nationale, après avoir décrété l’urgence, déclare et décrète ce qui suit

Art 1er Les prisonniers de guerre sont sous la sauvegarde de la nation et la protection spéciale de la loi.
Art 2. Toute rigueur déplacée, insulte, violence, ou meurtre commis contre des prisonniers de guerre, seront punis d’après les mêmes lois, et des mêmes peines que si ces excès avaient été commis contre des Français.


Le décret pose donc les prisonnier sous la sauvegarde de la nation. Quelques mois plus tard un nouveau décret introduit le principe réciprocité.

Décret 2 Août 1792

Art. 1er On suivra, envers tous les étrangers pris les armes à la main, les règles établies par le décret du 4 mai 1792.

Art. 2. Dans le cas où les lois ordinaires de la guerre seraient violées par les puissances ennemies, tout nobles étrangers, tout officier, tout général, quel que soient sa dignité et son titre, qui sera pris les armes à la main contre la nation française, sera traité de la même manière que l’auront été les citoyens français, les officiers ou soldats des bataillons de volontaires, les grades nationales, sédentaires, les officiers et soldats des troupes de ligne pris les armes à la main.

3. Dans tous les cas, on suivra, à l’égard des soldats des troupes ennemies, les règles ordinaires de la guerre.

A noter que le décret 2 Août se réfère aux étrangers, puisque le code pénal du 6 octobre 1791 prévoit que : tout français portant les armes contre la France est puni de mort.

La lois 9 octobre 1792 est plus précise au regard des émigrés :

Art.1 En exécution de la loi qui prononce la peine de mort contre les émigrés pris les armes à la main, ils seront dans les vingt-quatres heures, livrés à l’exécuteur de justice et mis à mort, après qui l’aura été déclaré par une commission militaire, composée de cinq personnes et nommée par l’état majeur de l’armée, qu’ils sont émigrés et qu’ils ont été pris les armes à la main, ou qu’ils ont servi contre la France.

La loi 25 brumaire an III dit les mêmes choses.

Tous les Français émigrés qui seront pris faisant partie des rassemblement armés ou non armés, ou ayant fait partie dédits rassemblements ; ceux qui ont été ou seront pris, soit sur les frontières, soit en pays ennemis ou dans celui occupés par les troupes de la République, s’ils ont été précédemment dans les armées ennemies ou dans les rassemblements des émigrés…Ils seront jugés dans les vingt-quatres heures, par une commission de cinq personnes nommés par l’état majeur de la division de l’armée..(Art.7)
Aussitôt après le jugement qui les aura déclarés convaincu des crimes énoncés en l’article précédent, ils seront livrés à l’exécuteur et mis à mort dans les vingt-quatres heures.

Bessières

Message par Bessières » 04 févr. 2017, 10:01

Le décret 2 Août rappelle aussi les règles ordinaires de la guerre.

Déjà au XVII siècle Grotius et surtout von Pufendorf, philosophes et juristes, avaient écrit des traités sur la question des droits de gens y compris les droits de guerre.

Ces études seront repris par Vattel dans ses Mémoires politiques concernant la guerre (1758) et par le comte Gérard de Rayneval Institutions du droit de la Nature et des Gens (1803), pour citer des exemples les plus proches à l’époque dont nous traitons sur notre forum.

La lecture de ces ouvrages montre comme les philosophes vis-à-vis des dégâts de la guerre, même quand elle est définie juste et solennelle, cherchent à inspirer des principes de humanité et de charité chrétienne envers les victimes et les prisonniers.

D’autre coté les auteurs, autant que juristes, rapportent toutes considérations sur le droit lui-même, comme il était aperçu à l’époque.

Bessières

Message par Bessières » 04 févr. 2017, 10:02

Emerich Vattel (1758)

Il est un cas cependant, où l’on peut refuser la vie à un ennemi qui se rend, et toute capitulation à une place aux abois ; c’est lorsque cet ennemi s’est rendu coupable de quelques attentat énorme contre le Droit des Gens, et en particulier lorsqu’il a violé les Lois de la Guerre. Le refus qu’on lui fait de la vie, n’est point une suite naturelle de la guerre, c’est une punition pour son crime ; punition que l’offensé est en droit de d’infliger. Mais pour que la peine soit juste il faut qu’elle tombe sur le coupable. Quand on a la guerre avec une Nation féroce, qui n’observe aucune règle, qui ne sait point donner quartier ; on peut la châtier dans la personne de ceux que l’on saisit, (s’ils sont du nombre des coupables) et essayer par cette rigueur, de la ramener aux lois de l’humanité.

Ceci nous conduit à parler d’une espèce de rétorsion , qui se pratique quelques fois à la guerre, et que l’on nomme représailles. Le général ennemi aura fait pendre, sans juste sujet, quelques prisonniers ; on en fait pendre le même nombre des siens, et de la même qualité, en lui notifiant, que l’on continuera à lui rendre ainsi la pareille, pour l’obliger à observer les Lois de la Guerre. C’est une terrible extrémité, que de faire périr ainsi misérablement un prisonnier, pour la faute de son général ; et si on a déjà promis la vie à ce prisonnier, on ne peut sans injustice exercer les représailles sur lui. Cependant le Prince, ou son Général est en droit de sacrifier la vie de ses ennemis à la sûreté et à celle de ses gens ; il semble que s’il a à faire avec un ennemi inhumain, qui s’abandonne souvent à ces excès, il peut refuser la vie à quelques uns des prisonniers qu’il fera, et les traiter comme on aura traité les siens.

On eut pu former autrefois une question embarrassante. Lorsqu’on a une si grande multitude de prisonnier, qu’il est impossible de les nourrir, ou de le garder en sûreté , sera t on en droit de le faire périr, ou les renverra t on à fortifier l’ennemi, au risque d’être accablé dans une autre occasion ? Aujourd’hui la chose est sans difficulté : on renvoie ces prisonniers sur leur parole, en leur imposant la loi de ne point reprendre les armes, jusqu’à un certain tems, ou jusqu’à la fin de la guerre.

Mais si nous avons à faire avec une Nation également féroce, perfide et formidable, lui renverrons nous des soldats, qui, peut être, la mettront en état de nous détruire ? Quand notre sûreté se trouve incompatible avec celle d’un ennemi, même soumis, il n’y a pas à balancer. Mais pour faire périr de sang froid un grand nombre de prisonniers, il faut, qu’on ne leur ait promis la vie, et nous devons nous assurer que notre salut exige un pareil sacrifice. Pour peu que la prudence permette, ou de fier de leur parole, ou de mépriser leur mauvaise foi, un ennemi généreux écoutera plutôt la voix de l’humanité, que celle d’une timide circonspection.

La plus grande nécessité peut seule justifier une exécution si terrible ; et on doit plaindre le Général qui se trouve dans le cas de l’ordonner.

Bessières

Message par Bessières » 04 févr. 2017, 10:03

Gérard de Rayneval (1803)

On demande s’il peut exister des cas où il est permis de faire périr des prisonniers. On peut établir comme règle générale, que le salut des prisonniers est la condition tacite et nécessairement supposé de sa reddition ; d’ailleurs le droit de faire périr un homme de guerre cesse aussi tôt qu’il est désarmé. S’il pouvait exister une circonstance où la doctrine contrarie fut admise, la guerre se ferait sans quartier.

Toutes fois les circonstances de guerre, ses chances variables, la position d’une armée, ses besoins, ses dangers etc., peuvent jeter dans des grands embarras un général, si, n’écoutant que son humanité, il veut conserver des prisonniers désarmés : s’il lui est possible de les mettre en lieu de sûreté, rien ne saurait le dispenser ; s’il ne peut point, il peut sans doute les renvoyer sur parole : mais doit il encourir les risques vis-à-vis d’un ennemi sur la bonne foi duquel il est autorisé à ne pas compter ? et s’il ne peut point, sans commettre une grande imprudence, sans exposer lui-même, risquer ce parti, que peut il faire sans encourir de blâme ? si sa propre conservation est évidemment compromise, il doit la préférer : si donc elle exige impérieusement de se défaire des prisonniers qui sont cause du danger où il se trouve, les lois terribles de la guerre l’autorisent à prendre ce parti extrême : on sait depuis longtemps que ces lois sont contraires à celles de l’humanité ; mais enfin ils sont inséparables du principe qui constitue l’indépendance des nations, et de l’impossibilité où elles sont de poursuivre leur droits autrement que par la force des armes.

Les nations européennes ont adopté un expédient qui les dispense de tout acte de rigueur envers les prisonniers, lorsqu’elles en sont embarrassées : elles les renvoient chez eux sur parole. Rien ne peut dispenser ceux-ci de remplir la condition qui leur a été imposée de ne pas servir ; et si l’ayant enfreinte, il sont repris, leur punition est légitime, parce qu’ils sont parjures.

Bessières

Message par Bessières » 04 févr. 2017, 10:07

Vattel porte quelques exemple historique au regard du traitement des prisonniers dans des cas de nécessité.

Charles XII embarrassé de ses prisonniers, après la bataille de Narva, se contenta de les désarmer, et les renvoya libres. Son ennemi, pénétré encore de la crainte que lui avaient donné des guerriers redoutables, fit conduire en Sibérie les prisonniers de Pultowa. Le héros suédois fut trop plein de confiance, dans sa générosité : l’habile monarque de Russie fut, peut être, un peu dur, dans sa prudence. Mais la nécessité excuse la dureté, ou plutôt elle la fait disparaître.

Quand l’amiral Anson eut pris, auprès de Manille, la riche galion d’Acapulco, il vit que les prisonniers surpassaient en nombre tout son équipage. Il fut contraint de les enfermer à fond de cale, où il souffrirent des maux cruels. Mais s’il se fut exposé à se voir enlevé lui-même, avec sa prise et son propre vaisseau, l’humanité de sa conduite en eut elle justifié l’imprudence ?

Nous pourrons aussi considérer les cas des prisonniers autrichiens pendant le blocus de Gêne en 1800. Masséna ayant remarqué que les prisonniers libérés sur parole revenaient au combat décida de les renfermer sur des bateaux dans le port, où ils furent abandonnés. Beaucoup d’entre eux périrent de famine ou nagé en cherchant de s’en fuir. Il faut aussi rappeler que Masséna fit au FML Ott la proposition de laisser apporter aux prisonniers des vivres par mer, proposition que Ott refusa (Thiébault, Journal du blocus de Gêne).


Pour plus de détail sur les droits des gens et de guerre :

Emmerich Vattel - Mémoires politiques concernant la guerre ou principes de loi naturelle.

J. M. Gérard de Rayneval - Institutions du droit de la Nature et des Gens

Samuel v. Pufendorf – Le droit de la nature et des gens . Liv. VIII

J’ai trouvé la lecture très enrichissante surtout pour chercher de mieux comprendre certains évènements et le placer dans le contexte et l’esprit du temps.

Vous y pourrez trouver d’autres considérations très intéressantes sur les conventions, les capitulations, les droits des ambassadeurs etc.

A ceux qui voudront s’y plonger, je souhaite une bonne lecture.

:salut:

Maria Kel

Message par Maria Kel » 04 févr. 2017, 13:32

Merci :salut:

barthelemy

Message par barthelemy » 04 févr. 2017, 22:16

Merci beaucoup Bessières pour ces longs développements sur les usages de la guerre à cette époque :salut:

Nous pourrions parler de Jaffa.... mais nous nous abstiendrons ! :lol: :lol:

:fou:

Maria Kel

Message par Maria Kel » 04 févr. 2017, 22:42

Ne réveillons pas le kraken :lol:

barthelemy

Message par barthelemy » 04 févr. 2017, 22:46

vous avez raison Maria....

laissons le sommeiller en Belgique !

:lol: :lol: :salut:

Joker

Message par Joker » 05 févr. 2017, 18:05

Maria Kel a écrit :Ne réveillons pas le kraken :lol:
laissons le sommeiller en Belgique !
Il ne dort que d'un œil et n'a rien perdu de son sens de la répartie.
Méfiez-vous donc d'un possible retour de bâton... :fou: :baton:

  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message
  • La guerre toujours la guerre...
    par L'âne » 20 janv. 2018, 15:15 » dans Salon Ier Empire
    23 Réponses
    1190 Vues
    Dernier message par Le Briquet
    26 janv. 2018, 08:22
  • La guerre d'Espagne
    par Eric LM » 27 oct. 2017, 14:50 » dans BIBLIOTHÈQUE EMPIRE - L'actualité du livre napoléonien
    1 Réponses
    128 Vues
    Dernier message par Eric LM
    27 oct. 2017, 15:04
  • Wellington, chef de guerre.
    par Joker » 16 mai 2019, 19:11 » dans L'actualité napoléonienne
    0 Réponses
    63 Vues
    Dernier message par Joker
    16 mai 2019, 19:11
  • La guerre à l'époque napoléonienne
    par L'âne » 13 sept. 2017, 08:21 » dans Salon Ier Empire
    29 Réponses
    406 Vues
    Dernier message par L'âne
    18 sept. 2017, 19:59
  • [ Napoléonothèque ] Égype, la guerre de Bonaparte
    par L'âne » 02 nov. 2017, 03:18 » dans Napoléonothèque
    0 Réponses
    115 Vues
    Dernier message par L'âne
    02 nov. 2017, 03:18