ÉCONOMIE : L'Industrie Française 1799/1815

[Cyril Drouet]

Peut-on imaginer voir figurer ces données sur notre site ? Un post dédié, à l'occasion, serait le bienvenu.

Voici quelques transferts de posts :



Pour le pain, son prix dans la capitale était surveillé et ne devait pas dépasser les 14 sous les 4 livres. Durant la pénurie de 1811-1812, on vit pourtant des augmentations le portant à 16 puis 18 sous.

Autre cas d'augmentation (beaucoup plus dramatique) dans le Calvados au début de l'année 1812. Les prix donnés sont ceux de la tourte de 12 livres.

2 février : 56 sous.
2 mars : 60 sous.
21 mars : 70 sous.
24 mars : 84 sous.
25 avril : 103 sous.
24 mai : 74 sous.
27 mai : 88 sous.
30 juin : 120 sous.
(Victor Dufour, Journal)




Quelques prix en Bretagne :
Un bœuf : 400 à 600 francs
Un vache : 250 francs
Un porc : 100 francs
Un veau : 70 francs
Un mouton 50 francs
Une paire de draps : 30 francs
Une chemise : 8 francs
Café (la livre) : 8 francs
Une paire de souliers : 7 francs
Sucre (la livre) : 5 à 6 francs
Une pièce de chevreuil : 5 francs
Une paire de bas : 4,75 francs
Des bonbons au chocolat (la livre) : 2 francs
Six oranges : 1,50 francs
Un canard : 1,20 franc
Un lièvre : 1 franc
Une anguille : 1 franc
Une oie : 2,50 francs
Viande de boucherie (la livre) : 0,70 franc
Une paire de sabots : 0,12 à 0,20 francs

A noter qu’en Bretagne, un tailleur de pierre était payé à la journée 2 francs ; un maçon 1 à 1,50 franc ; un fileur sur métier 1,20 à 1,50 franc ou un cordonnier 0,36 franc.
Un ouvrier agricole pouvait gagner jusqu’à 250 francs par an.
(Legrand, Napoléon et la Bretagne)




Quelques prix dans les Deux-Sèvres sur la période 1800-1815 (c’est quand même curieux les différences parfois énormes que l’on peut voir avec l’ouvrage de Mme Legrand sur la Bretagne) :

Alimentation :
Pain (le kilo) : 0,30 franc
Viande (le kilo) : 0,70 franc
Beurre (le kilo) : 1,60 à 2,20 francs (1807)
Un fromage : 0,60 à 1,80 franc
Œufs (la douzaine) : 0,45 à 0,70 franc
Une volaille : 0,20 à 0,40 franc (en 1800)
Un lapin : 1,25 franc
Un lièvre : 2,40 franc
Sardines salées (la douzaine) : 0,80 franc
Harengs (la douzaine) : 0,80 franc
Une anguille : 1 à 3 franc
Petits poissons (la douzaine) : 0,30 franc
Un brochet : 2 à 4 francs
Huile de noix (le kilo) : 2,40 francs
Sucre (le kilo) : 4 francs
Haricots (le décalitre) : 3 francs (en 1814)
Pruneaux (le décalitre) : 1,40 franc (en 1814)

Vêtements et chaussures :
Chemise d’homme : 3,75 francs (en 1814)
Bas de coton (la paire) : 6 francs (en 1800)
Sabots (la paire) : 1,20 franc
Souliers (la paire) : 5 francs (en 1805)
Bottes (la paire) : 18 francs (en 1801)

Eclairage et chauffage :
Huile à brûler (le kilo) : 2,31 francs
Chandelles (le kilo) : 2,33 francs
Bois (la stère) : 14 francs (en 1807)
Charbon de bois (les 100 kg) : 10 francs (en 1814)

Divers :
Torchon : 1 franc (en 1814)
Tabac (le kilo) : 4 franc
Savon (le kilo) : 1,70 franc

Animaux :
Cheval : 150 francs
Vache : 60 francs
Génisse : 40 francs
Mule ou mulet : 360 francs
Mouton , brebis ou chèvre : 8 francs

(Histoire de Niort – Des origines à nos jours)



Quelques autres données correspondant à l'arrondissement de Cholet au début de l'année 1815 :

Beurre (le kilo) : 2 francs
Oeufs (la douzaine) : 60 centimes
Viande (boeuf, veau ou mouton, le kilo) : 70 centimes
Lard (le kilo) : 80 centimes
Pain (1ère qualité, le kilo) : 30 centimes
Pain (2ème qualité, le kilo) : 19 centimes
Pain (seigle, le kilo) : 11 centimes 2/3
Fromet (décalitre) : 2,85 frnacs
Seigle (décalitre) : 1,90 francs

A noter que le salaire journalier (toujours pour Cholet) des maçons était de 1,75 franc, de 2 francs pour les charpentiers et de 1,25 francs pour les journaliers (salaires du 1er novembre au 1er mars ; ils augmentaient de 25 centimes les huit autres mois de l'année)



Par acte notarié établi par Castel, le 20 septembre 1802, Sophie, métisse de 36 ans, de Guadeloupe, est estimée à la somme de 1 777,50 francs.



« Je vous envoie, mon cher commandant [Ramel], un détachement de 150 hommes de la garde nationale du Cap. Il est suivi de 28 chiens bouledogues. Ces renforts vous permettront à même de terminer entièrement vos opérations. Je ne dois pas vous laisser ignorer qu’il ne vous sera passé en compte ni ration, ni dépense pour nourriture de ces chiens ; vous devez leur donner à manger des nègres. » (Rochambeau, 5 avril 1803)

Ces chiens étaient achetés 5 à 600 francs pièce.



Pour les gourmets à la bourse bien pleine, il y a la table du célèbre restaurateur parisien Véry installé à la terrasse des Feuillants :

Viande (une portion) : 0,98 à 1,97 franc
Volaille et gibier : 0,98 à 5,92 francs
Poisson : 1,08 à 2,96 francs
Vin rouge ou blanc ordinaire (la bouteille) : 1,97 à 2,96 francs
Champagne et vins fins (la bouteille) : 3,06 à 6,91 francs
Vins de liqueur extra-fins (la demi-bouteille) : 7,90 à 9,87 francs
(Reichardt, Un hiver à Paris sous le Consulat)




Toujours chez Véry, voici plus précisément la carte des vins (bouteille) donnée par Fauville (La France de Bonaparte vue les visiteurs anglais) :

Vin de Beaune ordinaire : 2 francs
"La chenette" ou migraine : 2,50 francs
Vins blancs : 3 francs
Chambertin : 5 francs
Clos Vougeot : 6 francs
Vins blancs fins : 8 francs
Vin du Cap : 10 francs
Vermoutte : 10 francs
Vins de liqueur extra-fins : 13 francs
Vins rouges extra-fins : 18 francs



Une autre table parisienne, celle de Beauvillers :

Potages : 0,12 à 0,15 franc
Hors d'oeuvre : 0,08 à 0,20 franc
Entrées de boeuf : 0,15 à 1,10 franc
Pâtés et tourtes : 0,16 à 2 francs
Entrées de volaille : 1,10 à 4 francs (supplément de 0,15 franc pour des truffes)
Entrées de veau : 1 à 2 francs
Entrées de mouton : 0,18 à 1,05 franc
Entrées de poisson : 1,10 à 3 francs
Rôts : 1 à 4,10 francs
Entremets : 0,15 à 2 francs
Desserts : 0,08 à 1,10 francs
Salade : 1 franc
Ecrevisses : 2 francs
Plum-pudding : 1,10 franc
Vins : 1,15 à 6 francs
Verre de digestif : 0,08 à 0,15 franc
Vins de liqueur (demi-bouteille) : 3 à 4 francs

Autrement, il y a toujours la soupe populaire qui nous dit Yorke (Paris et la France sous le Consulat) est à 10 centimes (soupes aux légumes).



Plaisirs festifs. Les tarifs (hormis ceux des panoramas) concernent la période consulaire :

Entrée au Tivoli (consommation plus spectacle) : 3 francs
Toujours au Tivoli, une fête champêtre : danses, amusements, spectacles, feu d’artifice : 2,20 francs.
Hameau de Chantilly (concert, illuminations, jeux, danses) : 1 à 1,50 franc dont 0,75 en consommation.
Toujours au Hameau de Chantilly, grandes fêtes décadaires : 2 francs
Théâtre français :
-loges : 6,60 francs
-Galeries : 1,80 francs
Bal du mardi gras 1801 à l’Opéra : 2 francs
Panoramas des rotondes de Montmartre (Vues d’Amsterdam et de Boulogne, en 1809) : 2 francs




Pour les amateurs de lecture, sous le Consulat :
Buffon en quarante-quatre volumes : 650 francs
Voltaire en trente volumes : 3 250 francs
Le Moniteur (dix années) + index : 1 000 francs


Diadème de Joséphine lors du Sacre : 1 032 000 francs.
Soit 7 854 années de travail pour un cordonnier breton ou un troupeau de 10 320 porcs.

[L'âne]

Merci Cyril Drouet.
1 livre de café 8 francs, soit 500 gr, soit 4 journées de travail d'un tailleur de pierres
1 livre de sucre 5 à 6 francs.
Il ne faisait pas bon aimer le café sucré...
Napoléon contrôlait presque tout.
Il avait mis en place une gestion du café grâce à des bons.
Les gens de sa Maison ne pouvaient plus se servir sans ces bons, jusqu'au jour où sa belle fille, Hortense, ne put servir de café à ses invités faute de bons...Napoléon revint sur cette gestion en annula la procédure.

[Le Briquet]

Quid de l'impact du blocus continental sur les prix ?

[Peyrusse]

J'avais lu quelque part, que 1 franc sous l'Empire équivaudrait à 2,39 euros.

[C-J de Beauvau]

Voici d'autres exemples pris dans le livre L'histoire à table, de André Castelot Plon 1972
Un menu de Napoléon, Marchandises utilisées et offertes à la population pour le mariage de Napoléon et Marie Louise ,menu du buffet de l’Élisée pour le mariage du roi Jérôme, et surtout
la Carte et les prix du restaurant Chez le Doyen Aux Champs-Élysées Paris en 1814




Les prix Chez VERY Restaurateur-limonadier au jardin des Tuileries en 1803


Cliquer pour agrandir les pages et pouvoir les lire
Bon appétit

[Napolitaine]

Je me suis arrêtée à la première page, je fais souffrir mon estomac à me crier famine

[Cyril Drouet]

Hier j'ai par obligation été en Italie pour acheter du beurre !!!

Il n'y a plus que des pâtes à tartiner dans les petits, supers, hypers, etc...... de ma région de Nice ! Pas de fermiers aux alentours !
qu'aurait fait l’Empereur Napoléon ? fusiller quelques décideurs? une concertation ? Ou bien des dissertations sur le commerce comme de nos jours ?

Décret du 4 mai 1812 :
« Nous étant fait rendre compte de l'état des subsistances dans toute l'étendue de notre empire, nous avons reconnu que les grains existants formaient une masse non-seulement égale, mais supérieure à tous les besoins.
Toutefois cette proportion générale entre les ressources et la consommation ne s'établit dans chaque département de l'empire qu'au moyen de la circulation. Et cette circulation devient moins rapide, lorsque la précaution fait faire aux consommateurs des achats anticipés et surabondants, lorsque le cultivateur porte plus lentement aux marchés, lorsque le commerçant diffère de vendre, et que le capitaliste emploie ses fonds en achats qu'il emmagasine pour garder, et provoquer ainsi le renchérissement.
Ces calculs de l'intérêt personnel, légitimes lorsqu'ils ne compromettent point la subsistance du peuple, et ne donnent point aux grains une valeur supérieure à la valeur réelle, résultat de la situation de la récolte dans tout l'empire, doivent être défendus lorsqu'ils donnent aux grains une valeur factice et hors de proportion avec le prix auquel la denrée peut s'élever d'après sa valeur effective, réunie au prix du transport et au légitime bénéfice du commerce.
A quoi voulant pourvoir par des mesures propres à assurer à la circulation toute son activité, et aux départements qui éprouvent des besoins, la sécurité;
Sur le rapport de notre ministre des manufactures et du commerce,
Notre Conseil-d'Etat entendu,
Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :

Section 1ère. De la circulation des grains et farines.
Art. 1er. La libre circulation des grains et farines sera protégée dans tous les départements de notre empire. Mandons à toutes les autorités civiles et militaires d'y tenir la main, et à tous les officiers de police et de justice de réprimer toutes oppositions, de les constater, et d'en poursuivre ou faire poursuivre les auteurs devant nos cours et tribunaux.
Art. 2. Tout individu, commerçant, commissionnaire ou autre qui fera des achats de grains et farines au marché pour en approvisionner les départements qui auraient des besoins, sera tenu de le faire publiquement, et après en avoir fait la déclaration au préfet ou au sous-préfet.

Section 2. De l'approvisionnement des marchés.
Art. 3. Il est défendu à tous nos sujets, de quelque qualité et condition qu'ils soient, de faire aucun achat ou approvisionnement de grains ou farines pour les garder et les emmagasiner et en faire un objet de spéculation.
Art. 4. En conséquence, tous individus ayant en magasin des grains et farines seront tenus :
1° de déclarer aux préfets ou sous-préfets les quantités par eux possédées, et les lieux où elles sont déposées;
2° de conduire dans les halles et marchés qui leur seront indiqués par lesdits préfets ou sous-préfets, les quantités nécessaires pour les tenir suffisamment approvisionnés.
Art. 5. Tout fermier, cultivateur ou propriétaire ayant des grains, sera tenu de faire les mêmes déclarations, et de se soumettre également à assurer l'approvisionnement des marchés, lorsqu'il en sera requis.
Art. 6. Les fermiers qui ont stipulé leur prix de ferme payable en nature pourront en faire les déclarations et justifications par la représentation de leurs baux. En ce cas, sur la quantité qu'ils seront tenus de porter aux marchés pour les approvisionnements, une quote-part proportionnelle, sera pour le compte des bailleurs; et le fermier leur en tiendra compte en argent, sur le pied du marché où il aura vendu, et d'après la mercuriale.
Art. 7. Les propriétaires qui reçoivent des prestations ou prix de fermes en grains pourront obliger leurs fermiers habitants les mêmes communes, de conduire ces grains au marché, moyennant une juste indemnité, s'ils n'y sont tenus par leurs baux.

Section 3. De la police des marchés.
Art. 8. Tous les grains et farines seront portés aux marchés qui sont ou seront établis à cet effet. Il est défendu d'en vendre ou acheter ailleurs que dans lesdits marchés.
Art. 9. Les habitants et boulangers pourront seuls acheter des grains pendant la première heure, pour leur consommation. Les commissionnaires et commerçants qui se présenteraient au marché, après s'être conformés aux dispositions de l'article 2 du présent décret, ne pourront acheter qu'après la première heure.
Art. 10. Nos ministres sont chargés de l'exécution du présent décret. »


Ce décret fut suivi d’un autre quatre jours plus tard :
« Par notre décret du 4 de ce mois nous avons assuré la libre circulation des grains dans tout notre empire, encouragé le commerce d'approvisionnement, pris des mesures pour que les achats qu'il fait, les transports qu'il effectue, soient à la fois connus et protégés par l'autorité publique.
En même temps nous avons défendu à tous nos sujets de se livrer à des spéculations dont les avantages ne s'obtiennent et ne se réalisent qu'en retirant pendant un temps les denrées de la circulation, pour en opérer le surhaussement, et les revendre avec de plus gros bénéfices.
Enfin nous avons fixé les règles du commerce, prévenu sa clandestinité, établi la police des marchés, de manière que tous les grains y soient apportés et vendus; pourvu aux besoins des habitants de chaque contrée, en leur réservant la première heure à l'ouverture des marchés pour effectuer leurs approvisionnements.
Mais ces mesures salutaires ne suffisent pas cependant pour remplir l'objet principal que nous avons en vue, qui est d'empêcher un surhaussement tel, que le prix des subsistances ne serait plus à la portée de toutes les classes de citoyens.
Nous avons d'autant plus de motifs de prévenir cet enchérissement, qu'il ne serait pas l'effet de la rareté effective des grains, mais le résultat d'une prévoyance exagérée, de craintes mal entendues, de vues d'intérêt personnel, des spéculations de la cupidité qui donneraient aux denrées une valeur imaginaire, et produiraient par une disette factice les maux d'une disette réelle.
Nous avons donc résolu de prendre des moyens efficaces pour faire cesser en même temps les effets de tous les calculs de l'avidité et les précautions de la crainte.
Nous avons été secondés dans ces intentions par les propriétaires, fermiers et marchands de six départements centraux de l'empire, qui se sont engagés à en approvisionner les marchés au prix de trente-trois francs l'hectolitre.
En prenant ce prix pour régulateur de celui des grains dans tout l'empire, il sera porté aussi haut qu'il ait été dans les années les moins abondantes, notamment en l'an 10; et cependant, à ces époques diverses, on avait à pourvoir par des achats journaliers aux besoins de la capitale, dont l'approvisionnement est aujourd'hui entièrement assuré jusqu'après la récolte.
Nous attendons de ces nouvelles mesures des effets salutaires; nous comptons que les propriétaires, fermiers et commerçants y concourront avec empressement, et que les administrateurs y apporteront le zèle, l'activité, la prudence et la fermeté nécessaires à leur exécution.
En conséquence, sur le rapport de notre ministre du commerce,
Notre Conseil-d'Etat entendu,
Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
Art. 1er. Les blés, dans les marchés des départements de la Seine, Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Aisne, Oise, Eure-et-Loir, ne pourront être vendus à un prix excédant trente-trois francs l'hectolitre.
Art. 2. Dans les départements où les blés récoltés et existants suffisent aux besoins, les préfets tiendront la main à ce qu'ils ne puissent être vendus au-dessus de trente-trois francs.
Art. 3. Dans les départements qui s'approvisionnent hors de leur territoire, les préfets feront la fixation du prix des blés, conformément aux instructions du ministre du commerce, et en prenant en considération les prix de transport et les légitimes bénéfices du commerce.
Art. 4. Cette fixation sera faite et publiée par les préfets, conformément aux articles 2 et 3, dans les trois jours de la réception du présent décret; elle sera obligatoire jusqu'à la récolte seulement.
Art. 5. Les dispositions des articles précédents ne seront pas applicables aux départements où le prix du blé ne sera pas au-dessus de trente-trois francs l'hectolitre.
Art. 6. Nos ministres sont chargés de l'exécution du présent décret, lequel ne pourra se prolonger au-delà de quatre mois, à compter de sa publication. »


Suite à ces décrets qui finalement ne furent pas efficaces, Napoléon quittait Saint-Cloud le lendemain ; il ne devait revenir qu’au mois de décembre.

[L'âne]

Pierre BRANDA "Joséphine - Le paradoxe du cygne" :
"Ainsi, pour faire face à la crise économique de 1810, il [Napoléon] fit commander aux soieries de Lyon plus de 80 kilomètres de tapisseries pour remeubler Versailles - ils ne furent pas utilisés, si bien que les administrations françaises en furent dotées jusque dans les années 1950."

La nouvelle Société philanthropique (novembre 1802) crée cinq dispensaires et surtout assure des distributions de soupe.
Catherine DUPRAT "Le temps des philanthropes" :
"La crise de 1812 entraînant une explosion de cet effort avec 4,342 millions de portions distribuées en une année."

[C-J de Beauvau]

intéressants parallèles

[Cyril Drouet]

[quote="L'âne" post_id=7762 time=1510061524 user_id=52]
Catherine DUPRAT "Le temps des philanthropes" :
"La crise de 1812 entraînant une explosion de cet effort avec 4,342 millions de portions distribuées en une année."

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Décret du 24 mars 1812 :
« Titre Ier. De la distribution des secours.
Art. 1er. Il sera fait, à compter du 1er avril prochain jusqu'au 1er septembre, une distribution journalière et gratuite de deux millions de soupes , dites à la Rumfort.
Art. 2. Les soupes devront être composées d'une telle quantité de légumes, que deux soupes équivalent à au moins une livre de pain.
Art.3. Cette quantité de deux millions de soupes à la Rumfort sera répartie entre les départements.
Art. 4. Les quantités allouées à chaque département seront réparties par les préfets entre les cantons de leur département, vingt-quatre heures après la réception du présent décret. Cette répartition sera indépendante des secours ordinaires affectés au soulagement de la classe indigente.
Art. 5. Les villes formant plusieurs cantons ne seront comprises que pour un seul article dans cette répartition, mais en raison de leur population , et en proportion de leurs besoins.

Titre 2. Des fonds.
Art. 6. Une somme de vingt-deux millions cinq cent mille francs, présumée nécessaire pour subvenir à cette dépense, sera mise à la disposition des préfets. Art. 7. Dans les vingt-quatre heures qui suivront la réception du présent décret, les préfets feront la répartition des sommes par canton, en proportion de la quantité des soupes allouées à chacun par la répartition que prescrit l'article 4 ci-dessus, et mettront, chaque mois, le cinquième de cette somme à la disposition des maires, ou des comités de bienfaisance établis ci-après.
Art. 8. Il sera pourvu aux fonds nécessaires,
1 ° Par l'emploi de ce qui reste disponible sur le budget des communes ;
2° Par un emprunt que les communes feront à la caisse d'amortissement, et qui sera égal au quart du produit net de leur octroi ;
3° Par l'emploi des fonds restant disponibles sur le vingtième du revenu des communes, affecté aux compagnies de réserve, sur le fonds de non-valeurs, sur les centimes variables et facultatifs ;
4° Enfin, par une addition de nouveaux centimes sur les contributions directes, soit en prenant les centimes variables qui n'auraient pas été imposés, soit en prenant les centimes facultatifs qui n'auraient pas été imposés , soit en imposant de nouveaux centimes.
Art. 9. Dans le cas où l'on imposerait de nouveaux centimes, ils ne pourront excéder le nombre de trois pour cette année.

Titre 3. Des comités de bienfaisance.
Art. 10. Les sous-préfets nommeront, par chaque canton de leur arrondissement, un comité comoosé,
Du juge-de-paix, président ;
De deux maires des principales communes ;
Art. 11. Le comité se réunira sur-le-champ au chef lieu de canton, et fera la distribution des soupes affectées au canton, en les subdivisant en autant de sections qu'il y a de principales communes, et en formant des sections de la réunion des communes moins considérables.
Art. 12. Dans les villes ayant plus de dix mille francs de revenu, ce comité sera composé,
Du maire, président ;
De deux notables ;
D'un curé ;
Du président du comité de bienfaisance de la ville.
Art. 13. Les notables et le curé seront désignés par le préfet.
Art. 14. Les comités de bienfaisance feront établir sur-le-champ le nombre de fourneaux nécessaires pour la préparation des soupes.
Art. 15. Si, par quelque cause que ce soit, il y avait des difficultés à donner les secours en soupes à la Rumfort, et qu'il fût jugé plus économique et plus avantageux, vu les usages et les localités, de convertir ces secours en d'autres espèces d'aliments, les comités sont autorisés à faire ce qu'ils jugeront le plus utile. Leurs délibérations seront exécutées pendant les quinze premiers jours d'avril ; passé ce temps, ils exécuteront ce qui sera ordonné par les préfets.
Art. 16. Les préfets, maires et comités de bienfaisance sont autorisés à profiter de l'établissement des fourneaux pour faire faire une plus grande quantité de soupes aux légumes, que celle qui devra être distribuée gratuitement , afin de les délivrer au prix coûtant à tous ceux des habitants qui auront les moyens de les payer.
Art. 17. Les comités de bienfaisance rendront compte, chaque mois, de l'emploi des fonds mis à leur disposition.
Art. 18. Les comptes seront arrêtés par le sous-préfet de l'arrondissement, et adressés au préfet, qui en fera l'objet d'un rapport général qu'il adressera à notre ministre de l'intérieur.

Titre 4. De la levée des centimes additionnels.
Art. 19. Dans les départements où il sera nécessaire de lever des centimes additionnels, pour pourvoir au complément de cette dépense, ainsi qu'il est prescrit par l'article 8 ci-dessus, les conseils généraux de département seront convoqués sans délai; les centimes seront perçus par émargement, et les receveurs pourront être autorisés par notre ministre du Trésor, s'il y a lieu, à en faire l'avance. Si les trois centimes n'étaient pas suffisants, il y sera pourvu par le moyen d'un emprunt, dont la demande sera faite par le conseil général du département , avec la clause du remboursement en 1813 et 1814.

Titre 5. De l'emprunt.
Art. 20. Les maires des communes souscriront des bons de remboursement des sommes qui seront prêtées par la caisse d'amortissement : ces sommes seront remboursées, moitié en 1813, et moitié en 1814, par douzième chaque mois. Ils seront de cinq mille francs, et porteront la date de leur remboursement : ils seront signés du receveur de la commune, visés par le maire et le préfet.
Art. 21. Ces bons seront versés dans la caisse du receveur du département, qui les enverra à la caisse d'amortissement.
Art. 22. Le directeur général de la caisse d'amortissement prendra les mesures pour faire parvenir sans délai, au chef-lieu du département, le cinquième de la somme à prêter à chaque commune , afin d'assurer la distribution des secours pendant le mois d'avril, et avant d'avoir reçu lesdits bons.
Art. 23. Le second cinquième ne sera envoyé par le directeur général de la caisse d'amortissement, que lorsque les bons des communes, remboursables moitié en 1813 et moitié en 1814, lui auront été adressés ; mais il ne suspendra l'envoi des fonds que pour les communes en retard.
Art. 24. Le remboursement des bons sera porté au premier article du budget de la commune en 1813 et 1814. »
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